Mairie de Saillant dans le 63 - Puy-de-Dôme - Livradois Forez - Limite Loire / Haute-Loire

Les Conseils Municipaux

Séance du 11 Octobre 2024

Liste des délibérations (239Ko) publié le 15/10/2024 à 14:51
1. EMPRUNT POUR RACCORDEMENT DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DE MERLONNE A LA STATION D’EPURATION DU BOURG – BUDGET ASSAINISSEMENT (538Ko) publié le 15/10/2024 à 14:51
2. SUPPRESSION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE ET CREATION DU POSTE DE REDACTEUR (335Ko) publié le 15/10/2024 à 14:52
3. DETERMINATION TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE (558Ko) publié le 15/10/2024 à 14:52
4. ADHESION AU CNAS (379Ko) publié le 15/10/2024 à 14:52
5.ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023 (598Ko) publié le 15/10/2024 à 14:53
6.ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023 (598Ko) publié le 15/10/2024 à 14:53
7.APPROBATION DU RAPPORT N°8 DE LA CLETC (624Ko) publié le 15/10/2024 à 14:53
8.FACTURATION DES HEURES DE L’ATSEM DE SAILLANT AUX COMMUNES D’EGLISOLLES ET DE VIVEROLS (536Ko) publié le 15/10/2024 à 14:54
9.DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNAL (504Ko) publié le 15/10/2024 à 14:57
10.AUTORISATION SIGNATURE ACTES ENGAGEMENT EGLISE (560Ko) publié le 15/10/2024 à 14:58
11.CHOIX ENTREPRISE LOT N°5 « VITRAIL » POUR LA RENOVATION DE L’EGLISE ST-PIERRE (170Ko) publié le 15/10/2024 à 14:58

Séance du 13 Juillet 2024

Liste des délibérations (162Ko) publié le 15/07/2024 à 16:24
1.DELIBERATION DE PRINCIPE POUR UNE GESTION DE L’EXPLOITATION DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF A TRAVERS UNE CONVENTION DE DELEGATION (477Ko) publié le 15/07/2024 à 16:25
2. CHOIX ENTREPRISE AUTOMATISATION PORTAIL ECOLE ET PLAN DE FINANCEMENT (296Ko) publié le 15/07/2024 à 16:25
3. CREATION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE (304Ko) publié le 15/07/2024 à 16:25
4. FIXATION TARIF EMPLACEMENT COMMERCES AMBULANTS (157Ko) publié le 15/07/2024 à 16:26
5.MODIFICATION PROVISOIRE DE LA SALLE DES MARIAGES (178Ko) publié le 15/07/2024 à 16:26
PV du 13.07.2024 (approuvé le 11.10.2024) (1309Ko) publié le 15/10/2024 à 14:48

Séance du 18 Mai 2024

Liste des délibérations (274Ko) publié le 23/05/2024 à 11:42
1. MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE GARDIENNAGE AVEC L'EPF AUVERGNE - PARCELLE D1606 LE PETIT GARRET (952Ko) publié le 23/05/2024 à 10:54
2. RACHAT D'IMMEUBLES A L'EPF AUVERGNE - D1336 ET C590 (565Ko) publié le 23/05/2024 à 10:55
3. MODIFICATION DU TARIF DE L'EAU A COMPTER DE LA FACTURATION 2025 (503Ko) publié le 23/05/2024 à 10:55
4. MODIFICATION DU TARIF DE L'ASSAINISSEMENT A COMPTER DE LA FACTURATION 2025 (459Ko) publié le 23/05/2024 à 10:56
5. VENTE D'EAU EXCEPTIONNELLE AU SIAEP HAUTEVILLE LA VALETTE (529Ko) publié le 23/05/2024 à 10:56
6. MISE A DISPOSITION D'AGENT ENTRE LA COMMUNE DE SAILLANT ET LE SIAEP HAUTEVILLE LA VALETTE (933Ko) publié le 23/05/2024 à 11:00
7. EMPRUNT POUR FINANCEMENT EPAREUSE (493Ko) publié le 23/05/2024 à 11:01
8. CHOIX ENTREPRISE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE VOIRIE 2024 (532Ko) publié le 23/05/2024 à 11:01
9. CHOIX ENTREPRISES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE LA ZONE DE LOISIRS DE FANGODY (579Ko) publié le 23/05/2024 à 11:02
10. REVALORISATION PRIX REPAS CANTINE (467Ko) publié le 23/05/2024 à 11:02
11. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE - ANNEE 2023 / 2024 (502Ko) publié le 23/05/2024 à 11:03
12. VENTE DE BOIS - SECTIONNAL LA VALETTE (520Ko) publié le 23/05/2024 à 11:03
13. CREATION EMPLOI PERMANENT AGENT TECHNIQUE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (1177Ko) publié le 23/05/2024 à 11:04
14. ACQUISITION D'UN VEHICULE UTILITAIRE (479Ko) publié le 23/05/2024 à 11:04
15. VALIDATION DEVIS INSTALLATION CAVEAUX-CUVES CIMETIERE (498Ko) publié le 23/05/2024 à 11:05
PV du 18.05.2024 (approuvé le 13.07.24) (1592Ko) publié le 15/07/2024 à 16:07

Séance du 09 Mars 2024

Liste des délibérations (147Ko) publié le 12/03/2024 à 16:56
1. APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT (473Ko) publié le 12/03/2024 à 16:57
2. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 – BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT (214Ko) publié le 12/03/2024 à 16:58
3. ETAT DES RESTES A REALISER 2023 – BUDGETS COMMUNAL ET ASSAINISSEMENT (330Ko) publié le 12/03/2024 à 16:58
4. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET COMMUNAL (213Ko) publié le 12/03/2024 à 16:58
5. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET AEP (221Ko) publié le 12/03/2024 à 16:59
6. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ASSAINISSEMENT (222Ko) publié le 12/03/2024 à 16:59
7. VOTE TAUX IMPOSITION – ANNEE 2024 (183Ko) publié le 12/03/2024 à 17:00
8. APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 – BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT (135Ko) publié le 12/03/2024 à 17:00
9. CONVENTION DENEIGEMENT ENTRE LE DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME ET LA COMMUNE DE SAILLANT (211Ko) publié le 12/03/2024 à 17:01
10. RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CRC SUR L'ABATTOIR D'AMBERT (178Ko) publié le 12/03/2024 à 17:02
11. RECRUTEMENT DE DEUX ADJOINTS TECHNIQUES EN CDD A TEMPS NON COMPLET POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE (229Ko) publié le 12/03/2024 à 17:02
12. ACHAT D'UNE EPAREUSE (170Ko) publié le 12/03/2024 à 17:03
PV du 09.03.2024 (approuvé le 18.05.24) (1512Ko) publié le 23/05/2024 à 10:52

Séance du 16 Décembre 2023

Liste des délibérations (218Ko) publié le 18/12/2023 à 17:34
1. REGLEMENTATION DES BOISEMENTS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL (182Ko) publié le 18/12/2023 à 11:41
2. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DU FIC - TRAVAUX DE VOIRIE 2024 (304Ko) publié le 18/12/2023 à 11:41
3. MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES (304Ko) publié le 18/12/2023 à 11:42
4. PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA COUVERTURE SANTE DES AGENTS (340Ko) publié le 18/12/2023 à 11:43
5. COMPENSATION DU BUDGET AEP AU BUDGET COMMUNAL - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL (176Ko) publié le 18/12/2023 à 11:43
6. DM N°3 - BUDGET COMMUNAL (164Ko) publié le 18/12/2023 à 11:44
7. SUBVENTIONS AU COLLEGE DE ST-ANTHEME (177Ko) publié le 18/12/2023 à 11:45
8. CHOIX ENTREPRISE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE LA STATION DE MERLONNE (193Ko) publié le 18/12/2023 à 11:45
9. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'AMENAGEMENT D'UNE ZONE DE LOISIRS A FANGODY (293Ko) publié le 18/12/2023 à 11:46
10. DM N°1 - BUDGET AEP (159Ko) publié le 18/12/2023 à 17:33
PV du 16.12.2023 (approuvé le 09.03.24) (1634Ko) publié le 12/03/2024 à 17:06

Séance du 21 Octobre 2023

Liste des délibérations (593Ko) publié le 24/10/2023 à 10:41
1. VALIDATION DE LA CONVENTION POUR LA MAISON RAGE AVEC L'EPF SMAF (588Ko) publié le 24/10/2023 à 10:42
2. ADOPTION DU RPQS 2022 - EAU POTABLE (616Ko) publié le 24/10/2023 à 10:42
3. ADOPTION DU RPQS 2022 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF (620Ko) publié le 24/10/2023 à 10:43
4. ADHESION AU POLE SANTE AU TRAVAIL DU CDG63 (693Ko) publié le 24/10/2023 à 10:43
5. DM N°1 - BUDGET COMMUNAL (486Ko) publié le 24/10/2023 à 10:44
6. DM N°2 - BUDGET COMMUNAL (497Ko) publié le 24/10/2023 à 10:44
7. ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES DE RECETTES - BUDGET COMMUNAL (508Ko) publié le 24/10/2023 à 10:44
8. MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCALF (569Ko) publié le 24/10/2023 à 10:45
PV du 20.10.2023 (approuvé le 16.12.23) (1212Ko) publié le 18/12/2023 à 11:38

Séance du 08 Juillet 2023

Liste des délibérations (181Ko) publié le 10/07/2023 à 16:42
1. CHOIX DES ENTREPRISES RETENUES POUR LA RENOVATION DE L’EGLISE SAINT-PIERRE (892Ko) publié le 10/07/2023 à 16:43
2. CHOIX DU COORDINATEUR SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE L’EGLISE SAINT-PIERRE (581Ko) publié le 10/07/2023 à 16:43
4. LOCATION SALLE JAUNE DES ASSOCIATIONS (483Ko) publié le 10/07/2023 à 16:44
3. LOCATION DES GITES A L’ANNEE (469Ko) publié le 10/07/2023 à 16:44
5. DETERMINATION DU MONTANT DE LA CAUTION POUR LE NETTOYAGE DE LA SALLE DES FETES (499Ko) publié le 10/07/2023 à 16:45
6. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME POUR LE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE FUEL DE LA MAIRIE – ECOLE PAR UNE CHAUDIERE A GRANULES (914Ko) publié le 10/07/2023 à 16:45
PV du 08.07.2023 (approuvé le 21.10.2023) (1391Ko) publié le 24/10/2023 à 10:40

Séance du 09 Juin 2023

Liste des délibérations (610Ko) publié le 12/06/2023 à 16:35
DESIGNATION DU DELEGUE ET DES SUPPLEANTS POUR L'ELECTION SENATORIALE (277Ko) publié le 12/06/2023 à 16:36
1. REVALORISATION PRIX REPAS CANTINE (500Ko) publié le 12/06/2023 à 16:36
2. MODIFICATION DU TARIF DE L'ASSAINISSEMENT A COMPTER DE LA FACTURATION 2024 (487Ko) publié le 12/06/2023 à 16:37
3. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE - ANNEE 2022/2023 (536Ko) publié le 12/06/2023 à 16:38
4. ANNUALISATION D'AGENTS SUR LE SERVICE ECOLE (1160Ko) publié le 12/06/2023 à 16:39
5. MISE EN CONFORMITE DES COMMANDES SUITE A L'OPTIMISATION DES SYSTEMES DE GESTION - PUYBOUZON (550Ko) publié le 12/06/2023 à 16:40
6. SAUVEGARDE EXTERNALISEE DES DONNEES INFORMATIQUES DE LA MAIRIE (518Ko) publié le 12/06/2023 à 16:40
7. CHOIX ENTREPRISE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE VOIRIE 2023 (579Ko) publié le 12/06/2023 à 16:41
PV du 09.06.2023 (approuvé le 08.07.23) (1189Ko) publié le 10/07/2023 à 16:41

Séance du 24 Mars 2023

Liste des délibérations (733Ko) publié le 28/03/2023 à 15:58
1. APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 - BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT (1563Ko) publié le 28/03/2023 à 15:59
2. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 – BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT (726Ko) publié le 28/03/2023 à 16:00
3. ETAT DES RESTES A REALISER 2022 – BUDGETS COMMUNAL ET ASSAINISSEMENT (1041Ko) publié le 28/03/2023 à 16:00
4. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET COMMUNAL (676Ko) publié le 28/03/2023 à 16:01
5. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET AEP (707Ko) publié le 28/03/2023 à 16:01
6. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ASSAINISSEMENT (699Ko) publié le 28/03/2023 à 16:01
7. VOTE TAUX IMPOSITION – ANNEE 2023 (604Ko) publié le 28/03/2023 à 16:02
8. APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2023 – BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT (500Ko) publié le 28/03/2023 à 16:02
9. TRANSFERT INTEGRAL DE LA SECTION « COMMUNE DE SAILLANT » à la COMMUNE DE SAILLANT (615Ko) publié le 28/03/2023 à 16:03
10. COUPE DE BOIS LE CROZET (536Ko) publié le 28/03/2023 à 16:03
11. VALIDATION PROJET INFORMATISATION CIMETIERE (650Ko) publié le 28/03/2023 à 16:03
PV du 24.03.2023 (approuvé le 09.06.23) (1095Ko) publié le 12/06/2023 à 16:33

Séance du 04 Février 2023

Liste des délibérations (545Ko) publié le 06/02/2023 à 11:23
1.DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2023 ET DU FIC 2023 POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE (970Ko) publié le 06/02/2023 à 11:24
2. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE FUEL DE LA MAIRIE – ECOLE PAR UNE CHAUDIERE A GRANULES (1054Ko) publié le 06/02/2023 à 11:24
3. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’AMENAGEMENT D’UNE ZONE DE LOISIRS A FANGODY (981Ko) publié le 06/02/2023 à 11:24
4. SUBVENTIONS ASSOCIATIONS (649Ko) publié le 06/02/2023 à 11:25
5. OPTIMISATION DES SYSTEMES DE GESTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC (731Ko) publié le 06/02/2023 à 11:25
6.COUPE AFFOUAGE VILLAGE DE LA VALETTE – ANNEE 2023 (672Ko) publié le 06/02/2023 à 11:25
7. FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 (555Ko) publié le 06/02/2023 à 11:25
8.MODIFICATION DES STATUTS DE TERRITOIRE D’ENERGIE DU PUY-DE-DOME (609Ko) publié le 06/02/2023 à 11:26
9. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE (675Ko) publié le 06/02/2023 à 11:26
PV du 04.02.2023 (approuvé le 24.03.23) (3273Ko) publié le 28/03/2023 à 16:05

Séance du 17 Décembre 2022

Liste des délibérations (742Ko) publié le 20/12/2022 à 10:25
1. COMPENSATION DU BUDGET AEP AU BUDGET COMMUNAL POUR DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL (581Ko) publié le 20/12/2022 à 10:26
2. SUBVENTION DE LA COMMUNE AU BUDGET ASSAINISSEMENT - ANNEE 2022 (591Ko) publié le 20/12/2022 à 10:27
3. SUBVENTIONS COLLEGE SAINT-ANTHEME (543Ko) publié le 20/12/2022 à 10:27
4. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ (624Ko) publié le 20/12/2022 à 10:28
5. MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM DE LA VALLEE DE L'ANCE (585Ko) publié le 20/12/2022 à 10:28
6. PROGRAMME TRAVAUX - STATION D'EPURATION DE MERLONNE (380Ko) publié le 20/12/2022 à 10:28
7. CHOIX MAITRISE D'OEUVRE - TRAVAUX REFECTION STATION DE MERLONNE (576Ko) publié le 20/12/2022 à 10:31
8. MOTION - CONTEXTE FINANCIER (645Ko) publié le 20/12/2022 à 10:32
9. DESIGNATION REFERENT MOBILITE (520Ko) publié le 20/12/2022 à 10:32
10. ABANDON PROJET SALLE DES FETES + ETUDE CHAUFFERIE (650Ko) publié le 20/12/2022 à 10:33
11. ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PROPOSEE PAR LE CDG63 (655Ko) publié le 20/12/2022 à 10:33
PV du 17.12.22 (approuvé le 04.02.23) (778Ko) publié le 07/02/2023 à 17:28

Séance du 18 Octobre 2022

Liste des délibérations (159Ko) publié le 20/10/2022 à 12:30
1. CREATION COMMISSION RECRUTEMENT (539Ko) publié le 20/10/2022 à 12:31
2. RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - AGENT D'ENTRETIEN (707Ko) publié le 20/10/2022 à 12:31
3. INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE DECES D'UN AGENT (646Ko) publié le 20/10/2022 à 12:32
PV du 18.10.22 (approuvé le 17.12.22) (1782Ko) publié le 19/12/2022 à 10:10

Séance du 30 Septembre 2022

Liste des délibérations (1485Ko) publié le 04/10/2022 à 13:56
1. DESIGNATION D’UN SUPPLEANT A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION ET DE TRANSFERT DE CHARGES (CLETC) (1033Ko) publié le 04/10/2022 à 13:57
2. DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS (1301Ko) publié le 04/10/2022 à 13:58
3. VENTE DE BOIS SECTIONNAL LA VALETTE (1093Ko) publié le 04/10/2022 à 13:58
4. ADOPTION DU RPQS EAU POTABLE 2021 (1198Ko) publié le 04/10/2022 à 13:59
5. ADOPTION DU RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2021 (1216Ko) publié le 04/10/2022 à 14:00
6. ADHESION A LA MISSION RELATIVE A L'ASSISTANCE RETRAITE EXERCEE PAR LE CDG63 (1208Ko) publié le 04/10/2022 à 14:01
7. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ABREGEE AU 01.01.2023 (1333Ko) publié le 04/10/2022 à 14:01
8.CONTRAT D’ASSURANCE DU PERSONNEL GARANTIES STATUTAIRES AGENTS CNRACL ET IRCANTEC (1038Ko) publié le 04/10/2022 à 14:02
9. PROJET ISOLATION SALLE DES FETES (1174Ko) publié le 04/10/2022 à 14:02
10. MODIFICATION PROGRAMME TRAVAUX DE VOIRIE 2022 (1101Ko) publié le 04/10/2022 à 14:02
11. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE AUTOMNE 2022 (1227Ko) publié le 04/10/2022 à 14:03
12. ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRE DE RECETTE SUR LE BUDGET COMMUNAL (1020Ko) publié le 04/10/2022 à 14:03
13. CONVENTION FOURRIERE ANIMALE (3124Ko) publié le 04/10/2022 à 14:04
PV du 30.09.22 (approuvé le 18.10.22) (4748Ko) publié le 20/10/2022 à 12:35

Séance du 08 Juillet 2022

Liste des délibérations (453Ko) publié le 11/07/2022 à 11:06
1. CHOIX ENTREPRISE TRAVAUX VOIRIE 2022 (235Ko) publié le 11/07/2022 à 11:04
2. APPROBATION PROJET PLAN DE BOISEMENT (210Ko) publié le 11/07/2022 à 11:05
3. DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET COMMUNAL (100Ko) publié le 21/07/2022 à 16:59
PV du 08.07.22 (approuvé le 30.09.22) (1815Ko) publié le 03/10/2022 à 12:15

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